La liste des communes disposant d'un Atlas des Zones Inondables. Cette base est issue de la base Gaspar (ex base Corinte) établie par le Ministère de l'Ecologie.
Les champs renseignés au sein de cette base sont les suivants :
Code INSEE de la Commune
Département
Nom de la Commune
Date de début d'instruction
Date de fin d'instruction
Nom de l'Atlas
La mise à jour de cette base est mensuelle. Le fichier est fourni au format Excel.
Certificat d'intempéries : établissement de certificats d'intempéries (vent, neige, pluie, foudre) nécessaire à l'indemnisation par les compagnies d'assurance
Centre de ressources: dossiers, études, rapports, bases de données ... plus de 252 fichiers à télécharger
